Permis de construire Autorisé

04711124K0005

Nouvelle construction

Granges Sur Lot / Lot-et-Garonne / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse RUE PIERRE DE GRAVES ""LA PETITE CHARTIERE"" GRANGES SUR LOT 47260

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

308 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.630 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

25/06/2024

Décision

25/06/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Granges Sur Lot (47111)
Département: Lot-et-Garonne (47)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 47260
Adresse: RUE PIERRE DE GRAVES ""LA PETITE CHARTIERE"" GRANGES SUR LOT 47260

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	308 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 3
Individuels créés: 3
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 3
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ARCHIJOLY
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: ZB 190
Parcelle 2: ZB 190

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ARCHIJOLY

SIREN 490436839

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC BERNARD JOLY

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1975

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE PIERRE DE GRAVES
Lieu-dit terrain: ""LA PETITE CHARTIERE""
Localité terrain: GRANGES SUR LOT
Commune source: 47111
SIREN demandeur: 490436839
SIRET demandeur: 49043683900032
Code APE demandeur: 71.11Z
Localité demandeur: GRANGES-SUR-LOT
Code postal demandeur: 47260
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2024-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 25/06/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 3
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Granges Sur Lot, Lot-et-Garonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 127 m²