Permis d amenager Autorisé

06722718R0001

Non renseigné

Itterswiller / Bas-Rhin / Grand Est

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Adresse RUE DU VIEHWEG ITTERSWILLER 67140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.895 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

03/01/2019

Décision

03/01/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Itterswiller (67227)
Département: Bas-Rhin (67)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 67140
Adresse: RUE DU VIEHWEG ITTERSWILLER 67140

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: 03 130
Parcelle 2: 03 131
Parcelle 3: 03 151

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU VIEHWEG
Localité terrain: ITTERSWILLER
Commune source: 67227
Localité demandeur: ITTERSWILLER
Code postal demandeur: 67140
Prise en compte autorisation: 2019-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 03/01/2019

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/01/2019

06722718R0002

Itterswiller, Bas-Rhin

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 183 m²