Declaration prealable Autorisé

0692592500318

Transformation sans extension ni diminution de surface

Vénissieux / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 114 RUE GABRIEL PÉRI VÉNISSIEUX 69200

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

329 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

23/02/2026

Décision

23/02/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vénissieux (69259)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69200
Adresse: 114 RUE GABRIEL PÉRI VÉNISSIEUX 69200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	189 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 6
Individuels créés: 6
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 6
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: YOUSSEF
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: BH 9

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

YOUSSEF

SIREN 853532513

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ASSIA FATIMA LADJEL

Autre - né(e) en 2014

EMNA LADJEL

Autre - né(e) en 2018

ILIAS LADJEL

Autre - né(e) en 1985

MARYAM LADJEL

Autre - né(e) en 2016

OCEANNE MAEVA ALIZEE LADJEL (HERVE)

Autre - né(e) en 1989

YOUSSEF LADJEL

Autre - né(e) en 2017

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 114
Voie terrain: RUE GABRIEL PÉRI
Localité terrain: VÉNISSIEUX
Commune source: 69259
SIREN demandeur: 853532513
SIRET demandeur: 85353251300019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: VENISSIEUX
Code postal demandeur: 69200
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2026-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 23/02/2026
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 6
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 04/02/2026

0692592500320

Vénissieux, Rhône

Venissieux, Rhône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²