Permis de construire Annulé

06617119S0042

Nouvelle construction

Saint-Cyprien / Pyrénées-Orientales / Occitanie

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Adresse LOTISSEMENT LES CHEMINS DE SAINT-CYPRIEN 66750

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

86 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

379 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

21/11/2019

Décision

21/11/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Cyprien (66171)
Département: Pyrénées-Orientales (66)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 66750
Adresse: LOTISSEMENT LES CHEMINS DE SAINT-CYPRIEN 66750

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	86 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MARCEL FOINNEAU
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AK 975

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MARCEL FOINNEAU

SIREN 527682223

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GREGORY MICHEL ALLEMAND

Président de SAS - né(e) en 1979

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LOTISSEMENT LES CHEMINS DE
Localité terrain: SAINT-CYPRIEN
Commune source: 66171
SIREN demandeur: 527682223
SIRET demandeur: 52768222300013
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: ALENYA
Code postal demandeur: 66200
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 21/11/2019
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 21/06/2019

06617119S0087

St Cyprien, Pyrénées-Orientales

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 32 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/07/2020

06617119S0066

St Cyprien, Pyrénées-Orientales

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 142 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/06/2020

06617119S0072

St Cyprien, Pyrénées-Orientales

Transformation avec diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/04/2020

06617119S0076

Saint-Cyprien, Pyrénées-Orientales

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 86 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/03/2020

06617119S0068

St Cyprien, Pyrénées-Orientales

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 195 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/03/2020

06617119S0069

Saint-Cyprien, Pyrénées-Orientales

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 97 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 14/02/2020

06617119S0059

St Cyprien, Pyrénées-Orientales

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 122 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/02/2020

06617119S0070

St Cyprien, Pyrénées-Orientales

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 136 m²

Autres permis dans cette ville

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Mis à jour ce mois-ci 21/04/2026

0661712600007

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Logements : 1 Surface : 111 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/04/2026

0661712600005

Saint-Cyprien, Pyrénées-Orientales

Extension de surface sans transformation

Logements : 0 Surface : 176 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 25/03/2026

0661712600067

Saint-Cyprien, Pyrénées-Orientales

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 65 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/01/2026

0661712500029

Saint-Cyprien, Pyrénées-Orientales

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 122 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/01/2026

0661712500032

Saint-Cyprien, Pyrénées-Orientales

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 219 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/01/2026

0661712500031

Saint-Cyprien, Pyrénées-Orientales

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 34 m²