Declaration prealable Travaux terminés

08103824T0081

Transformation sans extension ni diminution de surface

Brens / Tarn / Occitanie

Exporter PDF

Adresse 447 AVENUE DE LA FEDARIE RD N BRENS 81600

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

18/02/2025

Décision

18/02/2025

Début chantier

18/04/2025

Fin travaux

25/07/2025

Localisation

Commune: Brens (81038)
Département: Tarn (81)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 81600
Adresse: 447 AVENUE DE LA FEDARIE RD N BRENS 81600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Transformée	Issue de transformation
Habitation	112 m²	0 m²	0 m²
Locaux	978 m²	250 m²	250 m²
Commerce	442 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI COYABA
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: C 1082
Parcelle 2: C 1086
Parcelle 3: C 1087

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI COYABA

SIREN 814430518

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCK STILHART

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1968

NATACHA MIREILLE STILHART (BOUIL)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 447
Voie terrain: AVENUE DE LA FEDARIE RD N
Localité terrain: BRENS
Commune source: 81038
SIREN demandeur: 814430518
SIRET demandeur: 81443051800013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LISLE SUR TARN
Code postal demandeur: 81310
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-02
Prise en compte ouverture chantier: 2025-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 18/02/2025
Date réelle d’ouverture chantier: 18/04/2025
Date réelle d’achèvement travaux: 25/07/2025
Type de locaux transformés: Exploitation agricole ou forestière
Type de service public: Non rempli

Brens, Tarn

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 115 m²