Permis de construire Chantier commencé

0740102200116

Nouvelle construction

Annecy / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 11 13 RUE DU PRINTEMPS ANNECY LE VIEUX ANNECY 74940

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.389 m²

Surface démolie

510 m²

Surface du terrain

1.783 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

19/10/2022

Décision

19/10/2022

Début chantier

19/08/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Annecy (74010)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74940
Adresse: 11 13 RUE DU PRINTEMPS ANNECY LE VIEUX ANNECY 74940

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 510 m²
Logements démolis: 2
Habitation démolie: 510 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	510 m²	1.389 m²	510 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 17
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 17
Démolis: 2
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 3
3 pièces créés: 7
4 pièces créés: 5
5 pièces créés: 2
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 5
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EQUINOXE
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AR 506
Parcelle 2: AR 611
Parcelle 3: AR 643

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EQUINOXE

SIREN 819602822

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERNARD GASTON CHAMOT

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable - né(e) en 1958

Autre

ALPINA CONCEPTION IMMOBILIERE

SIREN 403042609

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENJAMIN CHAMOT

Gérant - né(e) en 1985

BERNARD GASTON CHAMOT

Gérant - né(e) en 1958

CÉLINE BOUVIER (CHAMOT)

Gérant - né(e) en 1982

Commissaire aux comptes titulaire

DM AUDIT (DM AUDIT)

SIREN 807777131

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENJAMIN ALEXANDRE ROULIER

Gérant - né(e) en 1994

DOMINIQUE GERARD MESNAGE

Gérant - né(e) en 1965

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 11 13
Voie terrain: RUE DU PRINTEMPS
Lieu-dit terrain: ANNECY LE VIEUX
Localité terrain: ANNECY
Commune source: 74010
SIREN demandeur: 819602822
SIRET demandeur: 81960282200010
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: ANNECY (ANCIENNEMENT ANNECY LE V
Code postal demandeur: 74940
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2022-10
Prise en compte ouverture chantier: 2024-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 19/10/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 19/08/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 17
Type d’annexe: Pas d’annexe

Annecy, Haute-Savoie

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 97 m²