Permis de construire Chantier commencé

09200718A0003

Nouvelle construction

Bagneux / Hauts-de-Seine / Île-de-France

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Adresse 44 AVENUE ALBERT PETIT BAGNEUX 92220

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.761 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.632 m²

Dates du dossier

Dépôt

09/05/2023

Autorisation

21/09/2018

Décision

21/09/2018

Début chantier

09/05/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bagneux (92007)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92220
Adresse: 44 AVENUE ALBERT PETIT BAGNEUX 92220

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Logement de fonction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.761 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 38
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 38
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 9
3 pièces créés: 15
4 pièces créés: 14
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 4
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV ALBERT PETIT BAGNEUX
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AG 91
Parcelle 2: AG 92

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV ALBERT PETIT BAGNEUX

SIREN 809143449

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Gérant et associé indéfiniment responsable

COOPIMMO

SIREN 692044191

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLAUDE HUET

Administrateur - né(e) en 1954

DANIELLE GENEVIÈVE ALICE CREACHEADEC

Administrateur - né(e) en 1953

HELENE THERESE TIREL

Administrateur - né(e) en 1982

MAURICE OUZOULIAS

Administrateur - né(e) en 1940

OLIVIER MARCHAIS

Administrateur - né(e) en 1969

SEBASTIEN JOLIS

Administrateur - né(e) en 1986

MANUEL LAFOREST

Directeur Général - né(e) en 1980

CHRISTIAN CHEVE

Président du conseil d'administration - né(e) en 1954

Administrateur

820842136

SIREN 820842136

Commissaire aux comptes titulaire

EXPONENS CONSEIL ET EXPERTISE (EXPONENS)

SIREN 351329503

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE VEE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1966

MARLENE PERNOT

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976

THIERRY THIBAULT DE MENONVILLE

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1958

ANNE BARRAUD

Directeur Général - né(e) en 1974

THIERRY LEGRAND

Directeur Général - né(e) en 1967

JEAN-PIERRE BOURGIN

Président de SAS - né(e) en 1967

Autre

IDF HABITAT

SIREN 785678145

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNA CHRYSIS AMELIE CAPORAL

Administrateur - né(e) en 1954

BRUNO EDMOND TUDER

Administrateur - né(e) en 1964

CHRISTIAN BERNARD FAUTRE

Administrateur - né(e) en 1956

CHRISTIAN CHEVE

Administrateur - né(e) en 1954

CHRISTIAN FAVIER

Administrateur - né(e) en 1951

ERIC GUY MICHEL ARNAULT

Administrateur - né(e) en 1965

FRANCOIS FERRERA

Administrateur - né(e) en 1949

HERVE CORZANI

Administrateur - né(e) en 1955

JEAN-PIERRE MICHEL VIGREUX

Administrateur - né(e) en 1967

ODILE GROSGEORGE (DUMONCEAUX)

Administrateur - né(e) en 1949

OTMAN JABBOUR

Administrateur - né(e) en 1972

DELPHINE VALENTIN (PUCEL)

Directeur Général - né(e) en 1970

JEAN JACQUES GUIGNARD

Président du conseil d'administration - né(e) en 1960

BRIGITTE LAURE FABIENNE RAVEL

Vice-Président - né(e) en 1956

Commissaire aux comptes titulaire

RSM PARIS

SIREN 792111783

Personnes physiques identifiées dans cette branche

VITAL ANDRÉ SAINT-MARC

Président de SAS - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 44
Voie terrain: AVENUE ALBERT PETIT
Localité terrain: BAGNEUX
Commune source: 92007
SIREN demandeur: 809143449
SIRET demandeur: 80914344900019
Code APE demandeur: 41.10D
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-09
Prise en compte ouverture chantier: 2023-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-05
Date réelle de dépôt: 09/05/2023
Date réelle d’autorisation: 21/09/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 09/05/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 38
Type d’annexe: Pas d’annexe

Transformation avec extension de surface

Logements : 3 Surface : 22 m²

Autres permis dans cette ville

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 21/05/2026

0920072600034

Bagneux, Hauts-de-Seine

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 2 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/02/2026

0920072500031

Bagneux, Hauts-de-Seine

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 130 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/01/2026

0920072500020

Bagneux, Hauts-de-Seine

Nouvelle construction

Logements : 37 Surface : 2.609 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/12/2025

0920072500019

Paris, Hauts-de-Seine

Nouvelle construction

Logements : 186 Surface : 5.387 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/10/2025

09200724A0021

Bagneux, Hauts-de-Seine

Nouvelle construction

Logements : 32 Surface : 2.233 m²