Permis de demolir Autorisé

0383191220001

Non renseigné

Pont-En-Royans / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse AU PETIT CLOS PONT-EN-ROYANS 38680

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

06/03/2013

Décision

06/03/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Pont-En-Royans (38319)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38680
Adresse: AU PETIT CLOS PONT-EN-ROYANS 38680

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: OPAC DE L'ISERE
Code juridique demandeur: 4140
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: A 842

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ALPES ISERE HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT (ALPES ISERE HABITAT)

SIREN 779537125

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AGNES MARION SINDOU-FAURIE RINGOT (SINDOU-FAURIE)

Administrateur - né(e) en 1975

ANGÈLE BONSIGNORE

Administrateur - né(e) en 1955

ANNE CHRISTINE MARIE GERIN (SOSINSKI)

Administrateur - né(e) en 1964

ANNICK ARLETTE COLETTE GUICHARD

Administrateur - né(e) en 1954

ASSANE SAÏDI

Administrateur - né(e) en 1970

BERNARD HOFMANN

Administrateur - né(e) en 1944

BERNARD JEAN-MARIE BONNET

Administrateur - né(e) en 1944

CHRISTOPHE JOSEPH CHARLES

Administrateur - né(e) en 1970

DANIEL MARCEL EUGENE VITTE

Administrateur - né(e) en 1954

DOMINIQUE PIERRE BARBE

Administrateur - né(e) en 1960

ERIC PAUL FRANCOIS ROSSETTI

Administrateur - né(e) en 1964

FATIMA KRAIM (MECEMMENE)

Administrateur - né(e) en 1979

GÉRALDINE ROLLAND

Administrateur - né(e) en 1976

JEAN-FRANCOIS GUTIERREZ

Administrateur - né(e) en 1962

MICHEL LOUIS OCTRU

Administrateur - né(e) en 1947

MIREILLE LAETITIA MARIE-JOSE MICHELLE BLANC-VOUTIER (BLANC)

Administrateur - né(e) en 1958

NICOLE JEANNE THERESE MERGER-STEINMETZ (THEVENOT)

Administrateur - né(e) en 1952

PAUL RODOLPHE POCHIERO ( POCHIERO)

Administrateur - né(e) en 1948

PHILIPPE CREPS

Administrateur - né(e) en 1968

RENE JOSEPH MARIE BALLAIN

Administrateur - né(e) en 1941

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: AU PETIT CLOS
Localité terrain: PONT-EN-ROYANS
Commune source: 38319
SIREN demandeur: 779537125
SIRET demandeur: 77953712500097
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: GRENOBLE
Code postal demandeur: 38000
Prise en compte autorisation: 2013-05
Dernière mise à jour Sitadel: 201305
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 06/03/2013

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