Permis de construire Autorisé

04806115B0009

Nouvelle construction

Florac / Lozère / Occitanie

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Adresse LA TIERE FLORAC 48400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

22 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

9.774 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

07/03/2016

Décision

07/03/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Florac (48061)
Département: Lozère (48)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 48400
Adresse: LA TIERE FLORAC 48400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Non résidentiel
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	65 m²	11 m²
Commerce	65 m²	11 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI ARMAND MEJEAN
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: C 1474

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI ARMAND MEJEAN

SIREN 811859719

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CASSANDRE ARMAND

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2003

ELOIS ARMAND

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2010

LISON GEORGETTE MARGUERITE ARMAND

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2001

SYLVAIN LOUIS ARMAND

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

TOBIAS ARMAND

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2007

MAGALI MEJEAN

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA TIERE
Localité terrain: FLORAC
Commune source: 48061
SIREN demandeur: 811859719
SIRET demandeur: 81185971900015
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SAINT-LAURENT-DE-TREVES
Code postal demandeur: 48400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 07/03/2016
Type de service public: Non rempli

Florac-Trois-Rivieres, Lozère

Transformation avec extension de surface

Logements : 10 Surface : 489 m²