Permis de construire Travaux terminés

0773901500019

Nouvelle construction

Roissy En Brie / Seine-et-Marne / Île-de-France

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Adresse ROUTE D'OZOIR - LIEUDIT LE ROISSY EN BRIE 77680

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.525 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

24.661 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

30/11/2015

Décision

30/11/2015

Début chantier

30/11/2015

Fin travaux

10/05/2016

Localisation

Commune: Roissy En Brie (77390)
Département: Seine-et-Marne (77)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 77680
Adresse: ROUTE D'OZOIR - LIEUDIT LE ROISSY EN BRIE 77680

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.525 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DE L'AVENIR
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: C 215
Parcelle 2: C 216
Parcelle 3: C 345

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DE L'AVENIR

SIREN 812070688

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAETITIA HELENE COLETTE BASTET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1989

RICHARD JEAN-CLAUDE PAUL BASTET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1992

Gérant et associé indéfiniment responsable

BASTET PATRIMOINE

SIREN 793867557

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AGNES DE RIDDER

Autre - né(e) en 1965

ANDRE BASTET

Autre - né(e) en 1969

LAETITIA BASTET

Autre - né(e) en 1989

RICHARD BASTET

Autre - né(e) en 1992

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE D'OZOIR - LIEUDIT LE
Localité terrain: ROISSY EN BRIE
Commune source: 77390
SIREN demandeur: 812070688
SIRET demandeur: 81207068800013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ROISSY EN BRIE
Code postal demandeur: 77680
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-11
Prise en compte ouverture chantier: 2016-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 30/11/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 30/11/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 10/05/2016
Type de service public: Non rempli

Roissy En Brie, Seine-et-Marne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 177 m²