Permis de construire Travaux terminés

01000615W0005

Nouvelle construction

Arcis-Sur-Aube / Aube / Grand Est

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Adresse 1 RUE DU STAND ARCIS-SUR-AUBE 10700

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

761 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

25.615 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

23/09/2015

Décision

23/09/2015

Début chantier

04/04/2016

Fin travaux

19/06/2017

Localisation

Commune: Arcis-Sur-Aube (10006)
Département: Aube (10)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 10700
Adresse: 1 RUE DU STAND ARCIS-SUR-AUBE 10700

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	10.887 m²	761 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BRODART INDUSTRIES
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZC 117
Parcelle 2: ZC 75
Parcelle 3: ZC 62

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BRODART INDUSTRIES

SIREN 350958971

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SEBASTIEN PIERRE THADDEE BRODART

Directeur Général - né(e) en 1983

DAVID MAURICE ALBERT BRODART

Directeur général délégué - né(e) en 1979

MICHEL BRODART

Président du conseil d'administration - né(e) en 1953

Commissaire aux comptes titulaire

478014046

SIREN 478014046

Commissaire aux comptes titulaire

PRIEUR ET ASSOCIES AUDIT (GROUPE PRIEUR)

SIREN 438281073

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARNAUD THIERRY COURTOIS

Gérant - né(e) en 1961

BENJAMIN AUGUSTE LOUIS JACQUOT

Gérant - né(e) en 1980

YOHAN JEROME LOTH

Gérant - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: RUE DU STAND
Localité terrain: ARCIS-SUR-AUBE
Commune source: 10006
SIREN demandeur: 350958971
Code APE demandeur: 68.32A
Localité demandeur: ARCIS-SUR-AUBE
Code postal demandeur: 10700
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-10
Prise en compte ouverture chantier: 2016-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 23/09/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 04/04/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 19/06/2017
Type de service public: Non rempli

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