Permis de construire Chantier commencé

05010919J0003

Extension de surface sans transformation

Cerences / Manche / Normandie

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Adresse LE HAMEAU VALLEE CERENCES 50510

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.227 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

11.343 m²

Dates du dossier

Dépôt

02/10/2020

Autorisation

06/02/2020

Décision

06/02/2020

Début chantier

02/10/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cerences (50109)
Département: Manche (50)
Région: Normandie (28)
Code postal: 50510
Adresse: LE HAMEAU VALLEE CERENCES 50510

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.500 m²	2.227 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.500 m²	2.227 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI AVILOC
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: D 237
Parcelle 2: D 236
Parcelle 3: D 1201

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI AVILOC

SIREN 424840601

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOIS LOUIS JEAN-MARIE HUBERT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960

PIERRE-BERNARD JEAN-MARIE HUBERT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE HAMEAU VALLEE
Localité terrain: CERENCES
Commune source: 50109
SIREN demandeur: 424840601
SIRET demandeur: 42484060100027
Code APE demandeur: 68.32A
Localité demandeur: TORIGNY LES VILLES
Code postal demandeur: 50160
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-02
Prise en compte ouverture chantier: 2020-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-10
Date réelle de dépôt: 02/10/2020
Date réelle d’autorisation: 06/02/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 02/10/2020
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 08/03/2019