Declaration prealable Autorisé

05022514W0001

Nouvelle construction

Le Guislain / Manche / Normandie

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Adresse LE BEAUREGARD LE GUISLAIN 50410

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

8 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

125.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

09/02/2014

Décision

09/02/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Guislain (50225)
Département: Manche (50)
Région: Normandie (28)
Code postal: 50410
Adresse: LE BEAUREGARD LE GUISLAIN 50410

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.650 m²	4 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.650 m²	4 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA DOYERE
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: 0A 226
Parcelle 2: 0A 227
Parcelle 3: 0A 228

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA DOYERE

SIREN 511453029

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUILLAUME OLIVIER ALBERT DOYERE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1975

SOPHIE MARIE-LAURE MIREILLE DOYERE (GUILLOTTE)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1976

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE BEAUREGARD
Localité terrain: LE GUISLAIN
Commune source: 50225
SIREN demandeur: 511453029
SIRET demandeur: 51145302900015
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: LE GUISLAIN
Code postal demandeur: 50410
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 09/02/2014
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 1.434 m²