Permis de construire Travaux terminés

05917612C0006

Nouvelle construction

Doignies / Nord / Hauts-de-France

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Adresse LOURVAL DOIGNIES 62147

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

23 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

9.970 m²

Dates du dossier

Dépôt

12/05/2013

Autorisation

07/04/2013

Décision

07/04/2013

Début chantier

12/05/2013

Fin travaux

29/09/2016

Localisation

Commune: Doignies (59176)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 62147
Adresse: LOURVAL DOIGNIES 62147

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	23 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES VENTS DE MALET
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: ZO 22

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES VENTS DE MALET

SIREN 752392985

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Commissaire aux comptes titulaire

BDO IDF

SIREN 307571000

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DELPHINE CHAVINIER (TRANCHAND)

Directeur Général - né(e) en 1977

THIERRY PELAUT

Directeur Général - né(e) en 1969

Commissaire aux comptes suppléant

378009831

SIREN 378009831

Société liée

794416891

SIREN 794416891

Commissaire aux comptes titulaire

823424809

SIREN 823424809

Société liée

828684340

SIREN 828684340

Commissaire aux comptes suppléant

DYNA AUDIT

SIREN 793932823

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARNAUD NAUDAN

Président de SAS - né(e) en 1982

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LOURVAL
Localité terrain: DOIGNIES
Commune source: 59176
SIREN demandeur: 752392985
SIRET demandeur: 75239298500012
Code APE demandeur: 35.11Z
Localité demandeur: LILLE
Code postal demandeur: 59000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-05
Prise en compte ouverture chantier: 2017-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-04
Date réelle de dépôt: 12/05/2013
Date réelle d’autorisation: 07/04/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 12/05/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 29/09/2016
Type de service public: Non rempli

Doignies, Nord

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 206 m²