Permis de construire Chantier commencé

01309612W0029

Extension de surface sans transformation

Les Stes Maries De La Mer / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 6 RTE DE CACHAREL LES STES MARIES DE LA MER 13460

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

164 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

164 m²

Dates du dossier

Dépôt

26/11/2015

Autorisation

20/09/2013

Décision

20/09/2013

Début chantier

26/11/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Les Stes Maries De La Mer (13096)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13460
Adresse: 6 RTE DE CACHAREL LES STES MARIES DE LA MER 13460

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	117 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	47 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 2
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 2
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: HAUPEMAG
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: CA 115
Parcelle 2: CA 182

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

HAUPEMAG

SIREN 489248641

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GERALD ERIC MAGNANI

Président de SAS - né(e) en 1978

Commissaire aux comptes titulaire

ENDRIX PRO

SIREN 712621390

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ISABELLE FOSCO (RAINERO)

Directeur Général - né(e) en 1980

DAVID HUMBERT

Président de SAS - né(e) en 1970

Commissaire aux comptes titulaire

ANDERLAINE AUDIT

SIREN 409987252

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LOIC PASCAL BROUSSE

Directeur Général - né(e) en 1972

EMMANUEL LUC YVES LARRAZET

Président de SAS - né(e) en 1973

Commissaire aux comptes suppléant

SCP MARTIN IMBERT HARIT

SIREN 383144821

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MAXIME YACINE HARIT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1992

FREDERIC DOMINIQUE CHRISTIAN IMBERT

Autre - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: RTE DE CACHAREL
Localité terrain: LES STES MARIES DE LA MER
Commune source: 13096
SIREN demandeur: 489248641
SIRET demandeur: 48924864100016
Code APE demandeur: 64.20Z
Localité demandeur: LES SAINTES MARIES DE LA MER
Code postal demandeur: 13460
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-09
Prise en compte ouverture chantier: 2015-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-11
Date réelle de dépôt: 26/11/2015
Date réelle d’autorisation: 20/09/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 26/11/2015
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

Saintes Maries De La Mer, Bouches-du-Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 154 m²