Declaration prealable Autorisé

05741523Y0041

Nouvelle construction

Lorry-Les-Metz / Moselle / Grand Est

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Adresse RUELLE DE PLANTY PSCHEVIGNE LORRY-LES-METZ 57050

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

10 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.390 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

08/08/2023

Décision

08/08/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Lorry-Les-Metz (57415)
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 57050
Adresse: RUELLE DE PLANTY PSCHEVIGNE LORRY-LES-METZ 57050

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	10 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	10 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOUS-BOIS
Code juridique demandeur: 9260
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: H 29

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUELLE DE PLANTY
Lieu-dit terrain: PSCHEVIGNE
Localité terrain: LORRY-LES-METZ
Commune source: 57415
SIREN demandeur: 921806808
SIRET demandeur: 92180680800017
Code APE demandeur: 02.10Z
Localité demandeur: LORRY-LES-METZ
Code postal demandeur: 57050
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 08/08/2023
Type de service public: Non rempli

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