Permis de construire Autorisé

0562432500045

Nouvelle construction

Sene / Morbihan / Bretagne

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Adresse PARC D'ACTIVITES DE KERGRIPPE 3 SENE 56860

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

382 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

699 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

07/04/2026

Décision

07/04/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sene (56243)
Département: Morbihan (56)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 56860
Adresse: PARC D'ACTIVITES DE KERGRIPPE 3 SENE 56860

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: ZAC

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	382 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: RALLIER DU BATY
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: YB 370

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: ZAC
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: PARC D'ACTIVITES DE KERGRIPPE 3
Localité terrain: SENE
Commune source: 56243
SIREN demandeur: 751325507
SIRET demandeur: 75132550700018
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: VANNES
Code postal demandeur: 56000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 07/04/2026
Type de service public: Non rempli

Transformation avec diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

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