Permis de construire Travaux terminés

01209620G0005

Nouvelle construction

Espalion / Aveyron / Occitanie

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Adresse RUE ETIENNE BOISSONNADE ESPALION 12500

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

663 m²

Surface démolie

68 m²

Surface du terrain

2.318 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

09/06/2020

Décision

09/06/2020

Début chantier

09/02/2021

Fin travaux

29/06/2022

Localisation

Commune: Espalion (12096)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12500
Adresse: RUE ETIENNE BOISSONNADE ESPALION 12500

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Logement de fonction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 68 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 68 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	68 m²	663 m²	68 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 12
Individuels créés: 12
Collectifs créés: 0
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 7
3 pièces créés: 5
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: L'OUSTAL
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AM 513
Parcelle 2: AM 517
Parcelle 3: AM 516

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

L'OUSTAL

SIREN 849722913

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTEL NOYER (LEYENBERGER)

Gérant - né(e) en 1980

HENRI LEON ALFRED NOYER

Gérant - né(e) en 1950

PIERRE-HENRI NOYER

Liquidateur - né(e) en 1980

Gérant et associé indéfiniment responsable

808273759

SIREN 808273759

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE ETIENNE BOISSONNADE
Localité terrain: ESPALION
Commune source: 12096
SIREN demandeur: 849722913
SIRET demandeur: 84972291300019
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: BOZOULS
Code postal demandeur: 12340
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-01
Prise en compte ouverture chantier: 2024-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 09/06/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 09/02/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 29/06/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 12
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Espalion, Aveyron

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²