Declaration prealable Autorisé

01215715C2010

Extension de surface sans transformation

Montrozier / Aveyron / Occitanie

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Adresse GAGES LE HAUT MONTROZIER 12630

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

15 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

906 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

09/08/2015

Décision

09/08/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montrozier (12157)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12630
Adresse: GAGES LE HAUT MONTROZIER 12630

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	127 m²	15 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	127 m²	15 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: A 1820

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: GAGES LE HAUT
Localité terrain: MONTROZIER
Commune source: 12157
Localité demandeur: BOZOULS
Code postal demandeur: 12340
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 09/08/2015
Type de service public: Action sociale

Logements : - Surface : 7 m²