Permis de construire Travaux terminés

07417916X0003

Nouvelle construction

Mesigny / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ROUTE DE GRESY MESIGNY 74330

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

373 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.593 m²

Dates du dossier

Dépôt

13/02/2019

Autorisation

18/08/2016

Décision

18/08/2016

Début chantier

15/07/2018

Fin travaux

13/02/2019

Localisation

Commune: Mesigny (74179)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74330
Adresse: ROUTE DE GRESY MESIGNY 74330

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	373 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 3
Individuels créés: 3
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCA DE MESIGNY 1
Code juridique demandeur: 6542
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: 0A 1270

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCA DE MESIGNY 1

SIREN 824745145

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DEBORAH LEGRAND

Autre - né(e) en 1986

KATHALYNE CHRISTELE LAURENCE DEBURE

Autre - né(e) en 1981

LAURENCE ANNE CHRISTINE BLONDEL

Autre - né(e) en 1983

MELANIE BLONDEL (BODNAR)

Autre - né(e) en 1986

LAURENT REGIS TRUYMAN

Gérant - né(e) en 1980

SEBASTIEN LUCANO

Gérant - né(e) en 1978

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE GRESY
Localité terrain: MESIGNY
Commune source: 74179
SIREN demandeur: 824745145
Code APE demandeur: 68.32A
Localité demandeur: LA BALME DE SILLINGY
Code postal demandeur: 74330
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2017-04
Prise en compte ouverture chantier: 2019-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-02
Date réelle de dépôt: 13/02/2019
Date réelle d’autorisation: 18/08/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 15/07/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 13/02/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 3
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Mesigny Haute-Savoie

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 310 m²