Permis de construire Chantier commencé

0381981320005

Nouvelle construction

Jarcieu / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 946 CHEM DE LA GUILLOTIÈRE SAINT-SULPICE JARCIEU 38270

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

346 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

20.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

30/01/2014

Décision

30/01/2014

Début chantier

26/05/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Jarcieu (38198)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38270
Adresse: 946 CHEM DE LA GUILLOTIÈRE SAINT-SULPICE JARCIEU 38270

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	46 m²	173 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	46 m²	173 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZC 122
Parcelle 2: ZC 65

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 946
Voie terrain: CHEM DE LA GUILLOTIÈRE
Lieu-dit terrain: SAINT-SULPICE
Localité terrain: JARCIEU
Commune source: 38198
Localité demandeur: JARCIEU
Code postal demandeur: 38270
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-02
Prise en compte ouverture chantier: 2014-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 30/01/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 26/05/2014
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 29/08/2013

0381981320011

Jarcieu, Isère

Transformation avec diminution de surface

Logements : 3 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/01/2014

0381981320006

Jarcieu, Isère

Jarcieu, Isère

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 76 m²