Permis de construire Autorisé

0291502000072

Transformation avec extension de surface

Moelan-Sur-Mer / Finistère / Bretagne

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Adresse 17 RUE PORZ MOELAN MOELAN-SUR-MER 29350

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

285 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.279 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

17/05/2021

Décision

17/05/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Moelan-Sur-Mer (29150)
Département: Finistère (29)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 29350
Adresse: 17 RUE PORZ MOELAN MOELAN-SUR-MER 29350

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	284 m²	285 m²	0 m²	0 m²	330 m²
Locaux	602 m²	0 m²	0 m²	395 m²	65 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	330 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 5
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 5
Démolis: 0
1 pièce créé: 2
2 pièces créés: 2
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TI BLUE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AH 257
Parcelle 2: AH 303
Parcelle 3: AH 331

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Oui

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

TI BLUE

SIREN 844543470

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE ALIX MAUD SMITH

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1990

CHLOE MARIE ROSE SMITH

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2005

IRIS PLUME DIANE SMITH

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2007

KELLY MYRIAM SMITH

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

THIBAUD MARC PAUL SMITH

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1988

CAROLINE ANNE GRUFFAZ

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

Société liée

790138317

SIREN 790138317

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 17
Voie terrain: RUE PORZ MOELAN
Localité terrain: MOELAN-SUR-MER
Commune source: 29150
SIREN demandeur: 844543470
SIRET demandeur: 84454347000018
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MOELAN SUR MER
Code postal demandeur: 29350
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2021-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 17/05/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 5
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Autre annexe

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