Permis de construire Travaux terminés

06133319B0001

Nouvelle construction

Pontchardon / Orne / Normandie

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Adresse HARAS DE CHOISY PONTCHARDON 61120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

552 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

12.214 m²

Dates du dossier

Dépôt

30/12/2022

Autorisation

13/12/2019

Décision

13/12/2019

Début chantier

30/12/2019

Fin travaux

30/12/2022

Localisation

Commune: Pontchardon (61333)
Département: Orne (61)
Région: Normandie (28)
Code postal: 61120
Adresse: HARAS DE CHOISY PONTCHARDON 61120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	350 m²	276 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	350 m²	276 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: C 247

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: HARAS DE CHOISY
Localité terrain: PONTCHARDON
Commune source: 61333
Localité demandeur: PONTCHARDON
Code postal demandeur: 61120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-01
Prise en compte ouverture chantier: 2020-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-06
Date réelle de dépôt: 30/12/2022
Date réelle d’autorisation: 13/12/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 30/12/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 30/12/2022
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 296 m²