Permis de construire Travaux terminés

05917919C0012

Nouvelle construction

Douchy Les Mines / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 11 ROUTE DE LOURCHES DOUCHY LES MINES 59282

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

279 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

22.114 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

24/06/2020

Décision

24/06/2020

Début chantier

15/09/2020

Fin travaux

08/12/2020

Localisation

Commune: Douchy Les Mines (59179)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59282
Adresse: 11 ROUTE DE LOURCHES DOUCHY LES MINES 59282

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.010 m²	279 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SICCANOR
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: A 1984

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SICCANOR

SIREN 380636688

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Commissaire aux comptes titulaire

389221763

SIREN 389221763

Société liée

412983074

SIREN 412983074

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 11
Voie terrain: ROUTE DE LOURCHES
Localité terrain: DOUCHY LES MINES
Commune source: 59179
SIREN demandeur: 380636688
SIRET demandeur: 38063668800026
Code APE demandeur: 20.13B
Localité demandeur: DOUCHY LES MINES
Code postal demandeur: 59282
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-06
Prise en compte ouverture chantier: 2020-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 24/06/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 15/09/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 08/12/2020
Type de service public: Non rempli

Douchy-Les-Mines, Nord

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 87 m²