Logements créés
4
Permis de construire
Chantier commencé
01222915L1003
Transformation avec diminution de surface
Adresse
CASTEL CREMAT SAINT-JEAN-D ALCAPIES 12250
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
33 m2
Surface démolie
62 m2
Surface du terrain
4.538 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2015
Autorisation
31/08/2015
Décision
31/08/2015
Début chantier
02/04/2016
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Saint-Jean-D Alcapies (12229)
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie (76)
- Code postal
- 12250
- Adresse
- CASTEL CREMAT SAINT-JEAN-D ALCAPIES 12250
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Chantier commencé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Location
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Collectif hors résidence
- Type de transformation
- Transformation de logements
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Démolition intégrée au permis
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
- Surface démolie
- 62 m2
- Logements démolis
- 0
- Habitation démolie
- 62 m2
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 513 m2 | 33 m2 | 62 m2 | 451 m2 | 451 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 4
- Individuels créés
- 0
- Collectifs créés
- 4
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 0
- 3 pièces créés
- 2
- 4 pièces créés
- 0
- 5 pièces créés
- 2
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- COMMUNE DE SAINT JEAN D ALCAPIES
- Code juridique demandeur
- 7210
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2015
- Parcelle 1
- B 137
- Parcelle 2
- B 136
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Chantier commencé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Lieu-dit terrain
- CASTEL CREMAT
- Localité terrain
- SAINT-JEAN-D ALCAPIES
- Commune source
- 12229
- SIREN demandeur
- 211202296
- SIRET demandeur
- 21120229600011
- Code APE demandeur
- 84.11Z
- Localité demandeur
- SAINT-JEAN-D ALCAPIES
- Code postal demandeur
- 12250
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2015-09
- Prise en compte ouverture chantier
- 2016-09
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2016-09
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2015
- Date réelle d’autorisation
- 31/08/2015
- Date réelle d’ouverture chantier
- 02/04/2016
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 0
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 4
- Type de locaux transformés
- Habitation
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0122292500008
Saint-Jean-D'alcapies, Aveyron
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
01222924F1001
Saint-Jean-D'alcapies, Aveyron
Transformation avec diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
01222923F1001
Saint Jean D Alcapies, Aveyron
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 124 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
01222921F1001
Saint-Jean-D'alcapies, Aveyron
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 122 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
01222914L1001
Saint-Jean-D Alcapies, Aveyron
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 157 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0122292600001
Saint Jean D'alcapies, Aveyron
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 36 m2