Permis de construire Autorisé

0770062500009

Nouvelle construction

Arbonne-La-Foret / Seine-et-Marne / Île-de-France

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Adresse 158 RUE DE LA FONTAINE ARBONNE-LA-FORET 77630

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

54 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.714 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

25/09/2025

Décision

25/09/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Arbonne-La-Foret (77006)
Département: Seine-et-Marne (77)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 77630
Adresse: 158 RUE DE LA FONTAINE ARBONNE-LA-FORET 77630

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	27 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	27 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CROIX ROUGE FRANCAISE
Code juridique demandeur: 9230
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AE 65
Parcelle 2: AE 67
Parcelle 3: AE 68

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CROIX ROUGE FRANCAISE (CRF)

SIREN 775672272

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 158
Voie terrain: RUE DE LA FONTAINE
Localité terrain: ARBONNE-LA-FORET
Commune source: 77006
SIREN demandeur: 775672272
SIRET demandeur: 77567227208432
Code APE demandeur: 88.99B
Localité demandeur: ARBONNE-LA-FORET
Code postal demandeur: 77630
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2025-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 25/09/2025
Type de service public: Action sociale

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/02/2026