Declaration prealable Autorisé

07218115Z0518

Nouvelle construction

Le Mans / Sarthe / Pays de la Loire

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Adresse 146 RUE DE MALPALU LE MANS 72000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

16 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.382 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

01/08/2015

Décision

01/08/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Mans (72181)
Département: Sarthe (72)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 72000
Adresse: 146 RUE DE MALPALU LE MANS 72000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	8 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	8 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU MANS
Code juridique demandeur: 7371
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: BT 490

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

OPH DE LA COMMUNAUTE URBAINE DU MANS (LE MANS METROPOLE HABITAT) (OPH)

SIREN 277200036

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANITA SYLVIE BUROT (CORDEAU)

Autre - né(e) en 1958

AURELIE CHRISTINE MARIE-NOELLE GOURMEL (GAULIER)

Autre - né(e) en 1980

BERNARD GEORGES ROGER VETILLARD

Autre - né(e) en 1952

CAROLE BRIQUET

Autre - né(e) en 1963

CAROLE MARYVONNE JACQUELINE HEULOT (LEROUX)

Autre - né(e) en 1964

CELINE FRANCOISE MICHELINE LEMOINE

Autre - né(e) en 1972

CHRISTOPHE COUNIL

Autre - né(e) en 1972

CLAUDE LOUIS ARSENE HERSANT

Autre - né(e) en 1949

CLAUDE ROBERT ROGER LORIOT

Autre - né(e) en 1948

HEDY KERARIM

Autre - né(e) en 1948

ISABELLE BERNADETTE PIVRON (LEMASSON)

Autre - né(e) en 1963

JEAN LENOBLE

Autre - né(e) en 1954

JEAN-FRANCOIS LOUVEAU

Autre - né(e) en 1967

JEAN-LUC FERNAND NOEL PICHOT

Autre - né(e) en 1969

MAITA FAILLEAU (DOGUET)

Autre - né(e) en 1956

MANUEL ALARICH

Autre - né(e) en 1975

MARIE-CHRISTINE BUSSON (POUPINEAU)

Autre - né(e) en 1954

MARIE-THERESE PAULETTE BLOTTIERE

Autre - né(e) en 1951

MICKAEL FRANCIS LECOSSIER

Autre - né(e) en 1972

OLIVIER SILLERE

Autre - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 146
Voie terrain: RUE DE MALPALU
Localité terrain: LE MANS
Commune source: 72181
SIREN demandeur: 277200036
SIRET demandeur: 27720003600048
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: LE MANS
Code postal demandeur: 72000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 01/08/2015
Type de service public: Ouvrage spécial

Le Mans, Sarthe

Transformation avec extension de surface

Logements : 4 Surface : 181 m²