Permis de construire Travaux terminés

04313016Y0006

Nouvelle construction

Mazet-Saint-Voy / Haute-Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse BRONAC MAZET-SAINT-VOY 43520

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.420 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

20.233 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

12/07/2016

Décision

12/07/2016

Début chantier

27/02/2018

Fin travaux

13/01/2020

Localisation

Commune: Mazet-Saint-Voy (43130)
Département: Haute-Loire (43)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 43520
Adresse: BRONAC MAZET-SAINT-VOY 43520

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.710 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.710 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DES ALPES
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AB 182
Parcelle 2: AB 47
Parcelle 3: AB 46

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DES ALPES

SIREN 490064193

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JACQUELINE FRANCOISE JOUVE

Gérant - né(e) en 1965

JEAN-PIERRE ROBERTON

Gérant - né(e) en 1970

THIBAUT ROGER ROBERTON

Gérant - né(e) en 2002

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: BRONAC
Localité terrain: MAZET-SAINT-VOY
Commune source: 43130
SIREN demandeur: 490064193
SIRET demandeur: 49006419300017
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: MAZET-SAINT-VOY
Code postal demandeur: 43520
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-08
Prise en compte ouverture chantier: 2018-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 12/07/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 27/02/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 13/01/2020
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/10/2016