Declaration prealable Autorisé

05933923V0108

Transformation avec diminution de surface

Leers / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 32 RUE DES PATRIOTES LEERS 59115

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

3 m²

Surface du terrain

140 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

25/11/2023

Décision

25/11/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Leers (59339)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59115
Adresse: 32 RUE DES PATRIOTES LEERS 59115

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Entrepôt
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 3 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 3 m²
Commerce démoli: 3 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	207 m²	3 m²	8 m²	8 m²
Commerce	128 m²	3 m²	0 m²	8 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE FRUITIER DE LEERS
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AM 238

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE FRUITIER DE LEERS

SIREN 849474184

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JULIAN BATAILLE

Gérant - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.