Permis de construire Autorisé

0692432400024

Transformation avec diminution de surface

Tarare / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 1 BOULEVARD JEAN BAPTISTE MA TARARE 69170

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.653 m²

Surface démolie

3.716 m²

Surface du terrain

32.724 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

17/03/2025

Décision

17/03/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Tarare (69243)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69170
Adresse: 1 BOULEVARD JEAN BAPTISTE MA TARARE 69170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 3.716 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 3.716 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.653 m²	0 m²	0 m²	2.717 m²
Locaux	6.666 m²	0 m²	3.716 m²	2.950 m²	233 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	2.950 m²	-

Logements

Total créés: 72
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 72
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 24
3 pièces créés: 25
4 pièces créés: 18
5 pièces créés: 4
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SAS TARARE HOPITAL
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AS 191
Parcelle 2: AS 163

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SAS TARARE HOPITAL

SIREN 931394415

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Société liée

OGIC

SIREN 382621134

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC ROUSSET

Administrateur - né(e) en 1955

JEAN-LOUIS SAVOYE

Administrateur - né(e) en 1973

MARINE DRUMAIN (DENTRESSANGLE)

Administrateur - né(e) en 1986

MIREILLE VERNEREY (GUINIERI)

Administrateur - né(e) en 1955

CAROLINE RODOZ (DELGADO)

Directeur général délégué - né(e) en 1976

JEROME ROUSSEL

Directeur général délégué - né(e) en 1973

PHILIPPE JEAN LOUIS GEORGES DEHEDIN

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1970

Commissaire aux comptes titulaire

PRICEWATERHOUSECOOPERS AUDIT

SIREN 672006483

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOIS GUILLON

Autre - né(e) en 1967

FRANÇOIS JEAN PHILIPPE JAUMAIN

Autre - né(e) en 1973

SARAH MARIE MAUD FLOQUET (KRESSMANN)

Autre - né(e) en 1973

ITTO FADILA EL HARIRI

Président de SAS - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: BOULEVARD JEAN BAPTISTE MA
Localité terrain: TARARE
Commune source: 69243
SIREN demandeur: 931394415
SIRET demandeur: 93139441500018
Code APE demandeur: 41.10C
Localité demandeur: ISSY-LES-MOULINEAUX
Code postal demandeur: 92130
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2025-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 17/03/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 72
Type de locaux transformés: Service public ou intérêt collectif
Type d’annexe: Pas d’annexe

Tarare, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 158 m²