Permis de construire Travaux terminés

05003714J0001

Nouvelle construction

La Bazoge / Manche / Normandie

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Adresse LD LES MARETTES LA BAZOGE 50520

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.044 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

32.690 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

24/02/2014

Décision

24/02/2014

Début chantier

26/03/2014

Fin travaux

06/10/2014

Localisation

Commune: La Bazoge (50037)
Département: Manche (50)
Région: Normandie (28)
Code postal: 50520
Adresse: LD LES MARETTES LA BAZOGE 50520

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.037 m²	522 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.037 m²	522 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: B.M.H.
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZE 46

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

B.M.H.

SIREN 788923779

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-YVES JOSEPH XAVIER FRANCIS HAMEL

Gérant - né(e) en 1963

KÉVIN JÉRÉMY TANGUY LETELLIER

Gérant - né(e) en 1995

PIERRICK YVAN GILBERT FERNAND MARTIN

Gérant - né(e) en 1972

STEPHANE BERNARD LOUIS JOSEPH MARTIN

Gérant - né(e) en 1971

YANICK CHRISTOPHE AUGUSTE MARTIN

Gérant - né(e) en 1965

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LD LES MARETTES
Localité terrain: LA BAZOGE
Commune source: 50037
SIREN demandeur: 788923779
SIRET demandeur: 78892377900011
Code APE demandeur: 01.46Z
Localité demandeur: LA BAZOGE
Code postal demandeur: 50520
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-03
Prise en compte ouverture chantier: 2014-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 24/02/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 26/03/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 06/10/2014
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/10/2014