Permis d amenager Travaux terminés

01205720G0001

Non renseigné

Cassagnes-Begonhes / Aveyron / Occitanie

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Adresse LA CROIX LONGUE CASSAGNES-BEGONHES 12120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

27.320 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

08/02/2021

Décision

08/02/2021

Début chantier

08/04/2021

Fin travaux

23/08/2021

Localisation

Commune: Cassagnes-Begonhes (12057)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12120
Adresse: LA CROIX LONGUE CASSAGNES-BEGONHES 12120

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: PAYS SEGALI COMMUNAUTE
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: C 219
Parcelle 2: C 357
Parcelle 3: C 11

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

PAYS SEGALI COMMUNAUTE

SIREN 200068831

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA CROIX LONGUE
Localité terrain: CASSAGNES-BEGONHES
Commune source: 12057
SIREN demandeur: 200068831
SIRET demandeur: 20006883100011
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: BARAQUEVILLE
Code postal demandeur: 12160
Prise en compte autorisation: 2024-01
Prise en compte ouverture chantier: 2024-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 08/02/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 08/04/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 23/08/2021

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/01/2021