Logements créés
Non renseigné
Extension de surface sans transformation
Logements créés
Non renseigné
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
184 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
0 m2
Dépôt
15/11/2019
Autorisation
11/03/2016
Décision
11/03/2016
Début chantier
15/11/2019
Fin travaux
Non renseignée
Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 948 m2 | 184 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 948 m2 | 184 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Aucune information communiquée sur les logements.
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Villefranche Sur Saone, Ain
Nouvelle construction
Lurcy, Ain
Nouvelle construction
Lurcy, Ain
Nouvelle construction
Lurcy, Ain
Extension de surface sans transformation
Lurcy, Ain
Transformation avec extension de surface
Lurcy, Ain
Extension de surface sans transformation
Lurcy, Ain
Extension de surface sans transformation
Lurcy, Ain
Transformation avec extension de surface