Logements créés
Non renseigné
Declaration prealable
Travaux terminés
09542423S0095
Extension de surface sans transformation
Adresse
2 AVENUE DES FRANCES MONTIGNY-LES-CORMEILLES 95370
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
8 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
9.346 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2023
Autorisation
02/09/2023
Décision
02/09/2023
Début chantier
08/01/2024
Fin travaux
27/08/2024
Localisation
- Commune
- Montigny-Les-Cormeilles (95424)
- Département
- Val-d'Oise (95)
- Région
- Île-de-France (11)
- Code postal
- 95370
- Adresse
- 2 AVENUE DES FRANCES MONTIGNY-LES-CORMEILLES 95370
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Déclaration préalable
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination principale
- Service public ou intérêt collectif
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 340 m2 | 4 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 340 m2 | 4 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- LA MAISON BLEUE
- Code juridique demandeur
- 5710
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2023
- Parcelle 1
- AS 145
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Déclaration préalable
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 2
- Voie terrain
- AVENUE DES FRANCES
- Localité terrain
- MONTIGNY-LES-CORMEILLES
- Commune source
- 95424
- SIREN demandeur
- 821450749
- SIRET demandeur
- 82145074900030
- Code APE demandeur
- 88.91A
- Localité demandeur
- BOULOGNE-BILLANCOURT
- Code postal demandeur
- 92100
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2023-09
- Prise en compte ouverture chantier
- 2024-09
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2024-09
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2023
- Date réelle d’autorisation
- 02/09/2023
- Date réelle d’ouverture chantier
- 08/01/2024
- Date réelle d’achèvement travaux
- 27/08/2024
- Type de service public
- Action sociale
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