Permis de construire Travaux terminés

0955981480012

Nouvelle construction

Soisy-Sous-Montmorency / Val-d'Oise / Île-de-France

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Adresse 53 AVENUE DU GENERAL LECLE SOISY-SOUS-MONTMORENCY 95230

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

115 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

04/07/2014

Décision

04/07/2014

Début chantier

04/09/2014

Fin travaux

02/01/2015

Localisation

Commune: Soisy-Sous-Montmorency (95598)
Département: Val-d'Oise (95)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 95230
Adresse: 53 AVENUE DU GENERAL LECLE SOISY-SOUS-MONTMORENCY 95230

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	115 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	115 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DECORARE
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AB 544

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: 53 AVENUE DU GENERAL LECLE
Localité terrain: SOISY-SOUS-MONTMORENCY
Commune source: 95598
SIREN demandeur: 504360686
SIRET demandeur: 50436068600027
Code APE demandeur: 43.99C
Localité demandeur: ENGHIEN LES BAINS
Code postal demandeur: 95880
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-02
Prise en compte ouverture chantier: 2016-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 04/07/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 04/09/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 02/01/2015
Type de service public: Non rempli

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