Permis de construire Travaux terminés

01457824V0001

Non renseigné

Saint-Gatien-Des-Bois / Calvados / Normandie

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Adresse LE DOMAINE DU MONT SAINT-L SAINT-GATIEN-DES-BOIS 14130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

773 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

14/10/2024

Décision

14/10/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Gatien-Des-Bois (14578)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14130
Adresse: LE DOMAINE DU MONT SAINT-L SAINT-GATIEN-DES-BOIS 14130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE DU CHATEAU DE SURVILLE
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AD 83

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOCIETE DU CHATEAU DE SURVILLE

SIREN 476750153

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FLORENTIN MARIE GUILLAUME JOIN-LAMBERT

Administrateur - né(e) en 1984

FREDERIC JEAN ROGER SIQUET

Administrateur - né(e) en 1961

MARC-HENRI MAURICE MICHEL LEGRAND

Administrateur - né(e) en 1966

NADINE IRENE ODETTE LAMBINET-PELLE (CHERON)

Administrateur - né(e) en 1956

OLIVIER MICHEL BELIS

Administrateur - né(e) en 1961

PATRICK PELLE

Administrateur - né(e) en 1954

ROBERT ESLAMPOUR

Administrateur - né(e) en 1965

SEBASTIEN THIERRY XAVIER RIVALLANT

Administrateur - né(e) en 1974

PHILIPPE JEAN ROGER MOREL

Président du conseil d'administration - né(e) en 1955

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE DOMAINE DU MONT SAINT-L
Localité terrain: SAINT-GATIEN-DES-BOIS
Commune source: 14578
SIREN demandeur: 476750153
SIRET demandeur: 47675015300019
Code APE demandeur: 02.20Z
Localité demandeur: ST GATIEN DES BOIS
Code postal demandeur: 14130
Prise en compte autorisation: 2024-10
Dernière mise à jour Sitadel: 202509
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 14/10/2024

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