Permis de demolir Autorisé

0915702110004

Non renseigné

Fleury-Merogis / Essonne / Île-de-France

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Adresse Non renseigné

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

23/11/2021

Décision

23/11/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Fleury-Merogis (91570)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91700
Adresse: Non renseigné

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI 32 RUE DES PROCESSIONS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI 32 RUE DES PROCESSIONS

SIREN 813607082

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICE FRANCISCO

Gérant - né(e) en 1974

Autre

FRANCIS AND CO FINANCE

SIREN 439605346

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCK BITBOL

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1968

PATRICE FRANCISCO

Gérant - né(e) en 1974

Commissaire aux comptes suppléant

340938703

SIREN 340938703

Commissaire aux comptes titulaire

434015335

SIREN 434015335

Commissaire aux comptes suppléant

DB AUDIT

SIREN 318547221

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARC LEVY

Président de SAS - né(e) en 1972

Autre

TRADI ART IMMOBILIER (TRADI ART)

SIREN 798900148

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICE FRANCISCO

Gérant - né(e) en 1974

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Commune source: 91570
SIREN demandeur: 813607082
SIRET demandeur: 81360708200019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: FLEURY-MEROGIS
Code postal demandeur: 91700
Prise en compte autorisation: 2021-11
Dernière mise à jour Sitadel: 202111
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 23/11/2021

Saint-Michel-Sur-Orge, Essonne

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 75 m²