Permis d amenager Chantier commencé

04202916C0002

Non renseigné

Bussieres / Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse LIEU-DIT MONCEAU BUSSIERES 42510

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

8.450 m²

Dates du dossier

Dépôt

24/05/2019

Autorisation

02/06/2016

Décision

02/06/2016

Début chantier

24/05/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bussieres (42029)
Département: Loire (42)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42510
Adresse: LIEU-DIT MONCEAU BUSSIERES 42510

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SARL ACTIV.
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AD 186
Parcelle 2: AD 187
Parcelle 3: AD 189

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SARL ACTIV.

SIREN 794610865

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTIAN GEORGES VILLAIN

Gérant - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LIEU-DIT MONCEAU
Localité terrain: BUSSIERES
Commune source: 42029
SIREN demandeur: 794610865
SIRET demandeur: 79461086500014
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: FOURNEAUX
Code postal demandeur: 42470
Prise en compte autorisation: 2016-06
Prise en compte ouverture chantier: 2019-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-06
Date réelle de dépôt: 24/05/2019
Date réelle d’autorisation: 02/06/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 24/05/2019