Declaration prealable Autorisé

0462632600005

Nouvelle construction

Barguelonne-En-Quercy / Lot / Occitanie

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Adresse LES CADOURQUES BARGUELONNE-EN-QUERCY 46800

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

960 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

18.200 m²

Dates du dossier

Dépôt

23/04/2026

Autorisation

02/06/2026

Décision

02/06/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Barguelonne-En-Quercy (46263)
Département: Lot (46)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 46800
Adresse: LES CADOURQUES BARGUELONNE-EN-QUERCY 46800

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	960 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	960 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: 100% TRUFFES
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: 0B 302
Parcelle 2: 0B 303

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES CADOURQUES
Localité terrain: BARGUELONNE-EN-QUERCY
Commune source: 46263
SIREN demandeur: 819292103
SIRET demandeur: 81929210300044
Code APE demandeur: 01.30Z
Localité demandeur: MAXOU
Code postal demandeur: 46090
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-06
Date réelle de dépôt: 23/04/2026
Date réelle d’autorisation: 02/06/2026
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 97 m²