Permis d amenager Chantier commencé

01727412X0003

Non renseigné

Perigny / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LES GONTHIERES PERIGNY 17180

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

18.013 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

12/02/2013

Décision

12/02/2013

Début chantier

15/07/2013

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Perigny (17274)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17180
Adresse: LES GONTHIERES PERIGNY 17180

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES JARDINS DU MOULIN
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: ZD 342
Parcelle 2: ZD 350
Parcelle 3: ZD 483

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES JARDINS DU MOULIN

SIREN 515229250

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DIDIER JEAN FRANCOIS ROBINEAU

Gérant - né(e) en 1956

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES GONTHIERES
Localité terrain: PERIGNY
Commune source: 17274
SIREN demandeur: 515229250
SIRET demandeur: 51522925000011
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: LA ROCHELLE
Code postal demandeur: 17000
Prise en compte autorisation: 2013-02
Prise en compte ouverture chantier: 2013-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 12/02/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 15/07/2013

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 27/12/2013