Permis de demolir Autorisé

08511414S0002

Non renseigné

Jard-Sur-Mer / Vendée / Pays de la Loire

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Adresse ABBAYE DE LIEU DIEU JARD-SUR-MER 85520

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

28/04/2014

Décision

28/04/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Jard-Sur-Mer (85114)
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 85520
Adresse: ABBAYE DE LIEU DIEU JARD-SUR-MER 85520

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DE L'ABBAYE ROYALE N-D DE LIEU DIEU
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AD 118

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DE L'ABBAYE ROYALE N-D DE LIEU DIEU

SIREN 448079293

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALBAN DU PELOUX

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1986

HUGUES DU PELOUX

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

Associé indéfiniment responsable

448146423

SIREN 448146423

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: ABBAYE DE LIEU DIEU
Localité terrain: JARD-SUR-MER
Commune source: 85114
SIREN demandeur: 448079293
SIRET demandeur: 44807929300016
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: VERSAILLES
Code postal demandeur: 78000
Prise en compte autorisation: 2014-04
Dernière mise à jour Sitadel: 201404
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 28/04/2014

Jard Sur Mer, Vendée

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 7 m²