Permis de construire Autorisé

00303616M0005

Extension de surface sans transformation

Bourbon-L Archambault / Allier / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse THERMES DE BOURBON L ARCHA BOURBON-L ARCHAMBAULT 03160

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

120 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

17.193 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

03/01/2017

Décision

03/01/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bourbon-L Archambault (03036)
Département: Allier (03)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 03160
Adresse: THERMES DE BOURBON L ARCHA BOURBON-L ARCHAMBAULT 03160

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	5.669 m²	60 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	5.669 m²	60 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SA THERMES DE BOURBON L ARCHAMBAULT
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: H1 1624

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SA THERMES DE BOURBON L ARCHAMBAULT

SIREN 935750778

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

STEPHANE PELAT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1973

ELEONORE ROBERT-GUERARD

Directeur Général - né(e) en 1983

Société liée

417967429

SIREN 417967429

Président de SAS

CHAINE THERMALE DU SOLEIL

SIREN 310968540

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

STEPHANE PELAT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1973

JAUFFRAY BELTRANDO

Directeur Général - né(e) en 1972

ADELINE ROBERT-GUERARD

Président de SAS - né(e) en 1986

ELEONORE ROBERT-GUÉRARD

Vice-Président - né(e) en 1983

Société liée

522356153

SIREN 522356153

Commissaire aux comptes titulaire

EURAUDIT

SIREN 389343443

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN CLAUDE HEBRARD

Gérant - né(e) en 1946

JULIEN GUY BERTRAND DUFFAU

Gérant - né(e) en 1972

STEPHANE PELAT

Gérant - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: THERMES DE BOURBON L ARCHA
Localité terrain: BOURBON-L ARCHAMBAULT
Commune source: 03036
SIREN demandeur: 935750778
SIRET demandeur: 93575077800018
Code APE demandeur: 96.04Z
Localité demandeur: BOURBON-L ARCHAMBAULT
Code postal demandeur: 03160
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 03/01/2017
Type de service public: Santé

Logements : - Surface : -