Permis de construire Chantier commencé

08217914R0006

Nouvelle construction

Septfonds / Tarn-et-Garonne / Occitanie

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Adresse 1 RUE D AUVERGNE SEPTFONDS 82240

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

245 m²

Surface démolie

267 m²

Surface du terrain

719 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

08/07/2014

Décision

08/07/2014

Début chantier

09/07/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Septfonds (82179)
Département: Tarn-et-Garonne (82)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 82240
Adresse: 1 RUE D AUVERGNE SEPTFONDS 82240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 267 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 267 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	267 m²	98 m²	267 m²	0 m²
Locaux	0 m²	147 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MERIC ET PETIT-FILS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: 0E 1689
Parcelle 2: 0E 1688

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MERIC ET PETIT-FILS

SIREN 792370413

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JOSIANE MARGUERITE EMILIE MARIE HERRERA

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1950

FLOREAL HOAREAU

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1980

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: RUE D AUVERGNE
Localité terrain: SEPTFONDS
Commune source: 82179
SIREN demandeur: 792370413
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SEPTFONDS
Code postal demandeur: 82240
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-07
Prise en compte ouverture chantier: 2014-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 08/07/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 09/07/2014
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Septfonds, Tarn-et-Garonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 64 m²