Permis de construire Travaux terminés

04414312Y9999

Nouvelle construction

Reze / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

Exporter PDF

Adresse RUE FEDERICO GARCIA LORCA REZE 44400

Voir la ville

Logements créés

391

Logements démolis

Surface créée

25.542 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

22/11/2013

Décision

22/11/2013

Début chantier

22/03/2015

Fin travaux

29/12/2017

Localisation

Commune: Reze (44143)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44400
Adresse: RUE FEDERICO GARCIA LORCA REZE 44400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Logement de fonction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	24.547 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	995 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 391
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 391
Démolis: 0
1 pièce créé: 19
2 pièces créés: 211
3 pièces créés: 119
4 pièces créés: 42
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 119
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BELLES RIVES
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: OA 385

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BELLES RIVES

SIREN 804129989

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

YANNICK COUGNAUD

Gérant - né(e) en 1965

Associé indéfiniment responsable

CCY INVESTISSEMENTS (RIVAGE IMMOBILIER GRAND OUEST)

SIREN 479733883

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CORINNE COUGNAUD (PHILIPPON)

Gérant - né(e) en 1963

YANNICK COUGNAUD

Gérant - né(e) en 1965

Associé indéfiniment responsable

PARTICCY

SIREN 824379911

Personnes physiques identifiées dans cette branche

YANNICK COUGNAUD

Président de SAS - né(e) en 1965

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE FEDERICO GARCIA LORCA
Localité terrain: REZE
Commune source: 44143
SIREN demandeur: 804129989
SIRET demandeur: 80412998900013
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: CHÂTEAU-D'OLONNE
Code postal demandeur: 85180
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-04
Prise en compte ouverture chantier: 2019-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 22/11/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 22/03/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 29/12/2017
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 391
Type d’annexe: Pas d’annexe

Autres permis dans cette ville

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/05/2026

0441432600018

Rezé, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : 4 Surface : 366 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/05/2026

0441432600030

Reze, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 69,48 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/05/2026

0441432600027

Rezé, Loire-Atlantique

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 03/03/2026

0441432500073

Reze, Loire-Atlantique

Nouvelle construction

Logements : 125 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 25/11/2025

0441432500577

Reze, Loire-Atlantique

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 22 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 11/03/2025

0441432500067

Reze, Loire-Atlantique

Transformation avec extension de surface

Logements : 2 Surface : 35 m²