Permis de construire Autorisé

0146922500001

Non renseigné

Tilly Sur Seulles / Calvados / Normandie

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Adresse 3 RUE DE LA LIBERATION TILLY SUR SEULLES 14250

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.076 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

26/02/2025

Décision

26/02/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Tilly Sur Seulles (14692)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14250
Adresse: 3 RUE DE LA LIBERATION TILLY SUR SEULLES 14250

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLI SACRE COEUR
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AD 109

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GESTION ENSEIGNEMENT CATHOLI SACRE COEUR (OGEC)

SIREN 780766325

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3
Voie terrain: RUE DE LA LIBERATION
Localité terrain: TILLY SUR SEULLES
Commune source: 14692
SIREN demandeur: 780766325
SIRET demandeur: 78076632500010
Code APE demandeur: 85.20Z
Localité demandeur: TILLY SUR SEULLES
Code postal demandeur: 14250
Prise en compte autorisation: 2025-02
Dernière mise à jour Sitadel: 202502
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 26/02/2025

Logements : - Surface : -

Permis de demolir

15/04/2025

0146922500002

Tilly Sur Seulles, Calvados

Logements : - Surface : -