Permis de construire Chantier commencé

07419121B0056

Extension de surface sans transformation

Morzine / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 0810 ROUTE DES BOIS VENANTS MORZINE 74110

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

416 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.461 m²

Dates du dossier

Dépôt

02/04/2023

Autorisation

10/05/2022

Décision

10/05/2022

Début chantier

02/04/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Morzine (74191)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74110
Adresse: 0810 ROUTE DES BOIS VENANTS MORZINE 74110

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	416 m²	0 m²	1.388 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 27
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 27
Démolis: 0
1 pièce créé: 1
2 pièces créés: 7
3 pièces créés: 11
4 pièces créés: 4
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 3
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BEAUREGARD
Code juridique demandeur: 5202
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AH 766

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BEAUREGARD

SIREN 905232302

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Société liée

984158543

SIREN 984158543

Autre

A6MAITRI

SIREN 493345748

Personnes physiques identifiées dans cette branche

REMY NORBERT PAUL GAYAUD

Gérant - né(e) en 1977

Autre

DRI

SIREN 434771994

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DELPHINE ALBANE MEUNIER (TEILLAUD)

Directeur Général - né(e) en 1969

Président de SAS

BMI

SIREN 421187873

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DELPHINE ALBANE MEUNIER (TEILLAUD)

Gérant - né(e) en 1969

Autre

FAVIER-BOSSON AMO

SIREN 530114172

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEROME GERARD JOSEPH FAVIER-BOSSON

Gérant - né(e) en 1977

Autre

M.T.B

SIREN 441100021

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Autre

BERTIM

SIREN 440551703

Autre

BETRIM

SIREN 393955729

Autre

DRI

SIREN 434771994

Autre

PERSPECTIM

SIREN 813635018

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JULIEN PIERRE MEISEL

Président de SAS - né(e) en 1979

Commissaire aux comptes titulaire

487973695

SIREN 487973695

Commissaire aux comptes suppléant

825290943

SIREN 825290943

Directeur Général

891833303

SIREN 891833303

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 0810
Voie terrain: ROUTE DES BOIS VENANTS
Localité terrain: MORZINE
Commune source: 74191
SIREN demandeur: 905232302
SIRET demandeur: 90523230200018
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: GRENOBLE
Code postal demandeur: 38000
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2022-05
Prise en compte ouverture chantier: 2023-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-07
Date réelle de dépôt: 02/04/2023
Date réelle d’autorisation: 10/05/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 02/04/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 27
Type d’annexe: Pas d’annexe

Morzine, Haute-Savoie

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 46 m²