Permis de construire Autorisé

0382182310022

Extension de surface sans transformation

Marcilloles / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 20 IMPASSE DU VERCORS MARCILLOLES 38260

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

107 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.209 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

29/02/2024

Décision

29/02/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Marcilloles (38218)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38260
Adresse: 20 IMPASSE DU VERCORS MARCILLOLES 38260

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.185 m²	107 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI OTD
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: ZE 382
Parcelle 2: ZE 387

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI OTD

SIREN 522147545

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DURSUN ERSOZ

Autre - né(e) en 1963

OKTAY ERSOZ

Autre - né(e) en 1983

TURGAY ERSOZ

Autre - né(e) en 1987

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 20
Voie terrain: IMPASSE DU VERCORS
Localité terrain: MARCILLOLES
Commune source: 38218
SIREN demandeur: 522147545
SIRET demandeur: 52214754500027
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MARCILLOLES
Code postal demandeur: 38260
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2024-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 29/02/2024
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 16/05/2024