Permis d amenager Travaux terminés

01306920E0002

Non renseigné

Pelissanne / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse AV DU GENERAL LECLERC QUARTIER DU CH D'AIX PELISSANNE 13330

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

4.384 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

07/10/2020

Décision

07/10/2020

Début chantier

03/05/2021

Fin travaux

10/12/2021

Localisation

Commune: Pelissanne (13069)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13330
Adresse: AV DU GENERAL LECLERC QUARTIER DU CH D'AIX PELISSANNE 13330

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FRAJM
Code juridique demandeur: 5202
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AK 276

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FRAJM

SIREN 881651475

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC RUTIGLIANO

Gérant - né(e) en 1964

JEAN-MARC ARNAUD

Gérant - né(e) en 1960

Autre

2 A CONSEILS

SIREN 450287578

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-MARC GILBERT MARIE ARNAUD

Gérant - né(e) en 1960

Autre

FR LOTIS

SIREN 453941809

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC RUTIGLIANO

Gérant - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AV DU GENERAL LECLERC
Lieu-dit terrain: QUARTIER DU CH D'AIX
Localité terrain: PELISSANNE
Commune source: 13069
SIREN demandeur: 881651475
SIRET demandeur: 88165147500017
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: SIX FOURS LES PLAGES
Code postal demandeur: 83140
Prise en compte autorisation: 2020-10
Prise en compte ouverture chantier: 2021-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 07/10/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 03/05/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 10/12/2021

Pelissanne, Bouches-du-Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 141 m²