Permis de construire Autorisé

0840072400015

Nouvelle construction

Avignon / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 73 ROUTE DE MONTFAVET RUE HENRI NODET AVIGNON 84000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.332 m²

Surface démolie

338 m²

Surface du terrain

1.410 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

06/08/2024

Décision

06/08/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Avignon (84007)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84000
Adresse: 73 ROUTE DE MONTFAVET RUE HENRI NODET AVIGNON 84000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 338 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 338 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	338 m²	0 m²	338 m²
Locaux	0 m²	666 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	666 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ASSOCIATION REGIONALE POUR L INTEGRATION
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: IR 53

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ASSOCIATION REGIONALE POUR L INTEGRATION (ARI)

SIREN 334353471

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 73
Voie terrain: ROUTE DE MONTFAVET
Lieu-dit terrain: RUE HENRI NODET
Localité terrain: AVIGNON
Commune source: 84007
SIREN demandeur: 334353471
SIRET demandeur: 33435347100553
Code APE demandeur: 87.10B
Localité demandeur: MARSEILLE
Code postal demandeur: 13006
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 06/08/2024
Type de service public: Plusieurs types renseignés

Avignon, Vaucluse

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 61 m²