Permis de construire Annulé

06029018T0003

Nouvelle construction

Guignecourt / Oise / Hauts-de-France

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Adresse 328 E RUE DE RIEUX GUIGNECOURT 60480

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

50 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.396 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

13/11/2018

Décision

13/11/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Guignecourt (60290)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60480
Adresse: 328 E RUE DE RIEUX GUIGNECOURT 60480

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	129 m²	11 m²
Locaux	99 m²	39 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: RIEUX 328
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AA 17
Parcelle 2: AA 18
Parcelle 3: AA 19

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

RIEUX 328

SIREN 442442653

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTOINE JEAN-PIERRE MARIE CACAUX

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1988

MARIE ODILE JOSEE CACAUX

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1989

PIERRE ERIC SERGE MARIE CACAUX

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1992

AUDE GENEVIEVE MARIE CACAUX (RAFFAELLI)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1961

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 328 E
Voie terrain: RUE DE RIEUX
Localité terrain: GUIGNECOURT
Commune source: 60290
SIREN demandeur: 442442653
SIRET demandeur: 44244265300014
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: GUIGNECOURT
Code postal demandeur: 60480
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 13/11/2018
Type de service public: Non rempli

Guignecourt, Oise

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 179 m²